Au cours de l’intervention chirurgicale, le médecin porte atteinte à un organe que son intervention n’impliquait pas. Dans son arrêt du 25 mai 2023, la première chambre civile de la Cour de Cassation précise ce qui dans une telle hypothèse relèverait de la faute du chirurgien ou de l’aléa thérapeutique. Elle juge qu’une telle atteinte est fautive « en l’absence de preuve par celui-ci (le chirurgien) d’une anomalie rendant l'atteinte inévitable ou de la survenance d'un risque inhérent à cette intervention qui, ne pouvant être maîtrisé, relève de l'aléa thérapeutique.